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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMA
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PRIVATE HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIVATE HOTEL
PROMA, SARL

Numéro de dépôt :
3940934
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/08/2022
PRIVATE HOTEL de PROMA

Présentation de la marque PRIVATE HOTEL

Déposée le 17 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRIVATE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMA domicilié(e) ROUTE DE PALOMBAGGIA, PRIVATE HOTEL - 20137 - PORTO VECCHIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 823 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMA, M. ROLAND DOMINICI domicilié(e) ROUTE DE PALOMBAGGIA, PRIVATE HOTEL - 20137 - PORTO VECCHIO - France.

La marque PRIVATE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIVATE HOTEL est expirée depuis le 17 août 2022.

PROMA a également déposé les autres marques suivantes : CC COTE A COTE


PROMA, SARL - ROUTE DE PALOMBAGGIA, PRIVATE HOTEL - 20137 - PORTO VECCHIO - France - SIREN 347823718


PROMA, M. ROLAND DOMINICI - ROUTE DE PALOMBAGGIA, PRIVATE HOTEL - 20137 - PORTO VECCHIO - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

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